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Les fonds d’archives sont classés selon un cadre réglementaire – mis en place en 1841 et complété ultérieurement –, identique dans tous les services d’archives départementaux en France. Ce plan comporte cependant toujours quelques spécificités locales. Le plan de classement appliqué dans les archives départementales diffère de ceux utilisés pour la gestion des archives nationales, des archives communales et des archives hospitalières.

Un fonds d’archives correspond à un ensemble de documents produits et reçus par un organisme donné. On parle ainsi du fonds de la Préfecture ou bien encore du fonds de la Trésorerie générale.

Les fonds sont répartis dans des séries en fonction de leur date de création et de leur provenance. En fait, la série correspond soit à un fonds, soit à une partie de fonds ou à un regroupement de fonds.

 

Pour en savoir plus sur les fonds d'archives

publié le lundi 14 juin 2010