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Le Département accompagne les porteurs de projet locaux à travers 2 dispositifs complémentaires. L'un, CAP79, facilite les projets d'aménagement et d'équipements initiés par les communes et les intercommunalités. L'autre, le CDAT, soutient les projets publics ayant un impact positif sur l'activité locale.

Le Département, 1er investisseur local

En juillet 2016, le Conseil départemental des Deux-Sèvres a réaffirmé son soutien financier et technique aux initiatives locales en adoptant 2 dispositifs complémentaires. Le Contrat d'Accompagnement de Proximité (CAP79) et le Contrat Départemental d'Attractivité Territoriale (CDAT) sont destinés à favoriser l'amélioration du cadre de vie local mais aussi à permettre l'émergence de projets structurants à l'échelle des territoires. Il s'agit donc autant de répondre à des besoins présents que de préparer l'avenir. En choisissant de consacrer 35M€ à la dynamisation des territoires d'ici à 2020, le Département se place ainsi comme le premier investisseur local en Deux-Sèvres. 

Contribuer à la qualité du cadre de vie avec CAP79

CAP79 est le dispositif d'accompagnement départemental des collectivités de proximité par excellence que sont les communes et les intercommunalités. Toutes bénéficient d'une dotation fixée en fonction de leur nombre d'habitants. Cette enveloppe est dédiée à financer jusqu'à 4 projets d'amélioration du cadre de vie local sur la période 2014-2020. Sont concernés, par exemple, les projets d'aménagement d'espace urbain, de voirie, de rénovation, entretien ou création d'équipements et/ou de patrimoine bâti tels que des écoles, des bibliothèques, des centres de loisirs, des places de bourg...  La contribution globale du Département pour tous ces projets représente une enveloppe de 28,9 M€. Cet outil au service de l'aménagement du territoire a récemment été revu et simplifié pour s'adapter aux évolutions territoriales (fusion de communes et d'intercommunalités).

Télécharger la plaquette de présentation CAP79

Le contrat d'attractivité : agir pour l'activité et l'emploi

Pour favoriser les initiatives territoriales susceptibles d'avoir un véritable effet de levier en termes de d'attractivité territoriale, le Département des Deux-Sèvres a initié le CDAT. Ce fonds de 6M€ est destiné à financer des projets à même de transformer durablement les 8 territoires intercommunaux des Deux-Sèvres en générant de l'activité et de l'emploi.  Représentant une dotation de 15,66 € par Deux-Sévrien, le CDAT encourage notamment la redynamisation des centres-villes et centres-bourgs, le développement de l'offre touristique ou encore celui d'équipements complémentaires aux filières locales. Dans tous les cas, il s'agit d'appuyer le développement local sur les spécificités des territoires deux-sévriens. Dispositif original, le CDAT s'adresse à des porteurs de projets publics, pouvant s'associer à des intervenants privés, afin de favoriser la collaboration entre forces vives des territoires. Trois projets minimum dans chacun des 8 territoires deux-sévriens (Airvaudais-Val du Thouet, Gâtine-Autize/Val Egray/Sud-Gâtine, Haut Val de Sèvre, Thouarsais, Parthenay-Gâtine, Mellois, Bocage Bressuirais et Niortais) pourront, via le CDAT, bénéficier d'un soutien financier départemental de 10 à 50 %.

 

Télécharger la plaquette de présentation du CDAT

 

 

publié le mardi 3 janvier 2017
Classement : Territoire