Le site deux-sevres.com est réalisé par le Bureau Internet du Conseil général des Deux-Sèvres.

Directeur de la publication : Eric GAUTIER
Crédits photos : Philippe WALL (CG79)
(exceptées © Author's Image (Lan028), © Pixland / Jim Boorman (PX014001)).

Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le N° 864084.

Conformément aux articles 26 et 27 de la Loi N°78-17 "Informatiques et Libertés" du 6 janvier 1978, vous pouvez vous opposer (partiellement ou totalement) à la diffusion d'informations vous concernant sur ce site Internet.

Pour exercer votre droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données diffusées qui vous sont attachées (article 34 de la Loi "Informatiques et Libertés"), adressez-vous au Bureau Internet-Intranet, dont les coordonnées figurent au bas de cette page.

Toute reproduction (même partielle) du site ou d'éléments du site Internet du Conseil général des Deux-Sèvres est interdite sauf accord express.

Pour tout contact technique, merci de vous adresser au : Conseil général des Deux-Sèvres Systèmes d’Information et de Télécommunications Bureau Internet 45, rue Villersexel 79000 NIORT  05.49.06.63.26  05.49.06.63.50