logo du conseil général des deux-sèvres
logo du conseil général des deux-sèvres
   
titre de la page : accès aux documents administratifs

Retour à la page précédenteRetour haut de page

Responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques :
Mme Isabelle SIMONNEAU, Responsable du Bureau des affaires juridiques

Cette désignation a été effectuée, selon arrêté en date du 9 décembre 2008, par Monsieur Eric GAUTIER, Président du Conseil général, ayant élu domicile Maison du Département - Place Denfert Rochereau - Mail Du Guesclin - BP 531 - 79021 Niort Cedex




Pôle de la mobilisation des ressources humaines, des systèmes d'information et des finances

Bureau des affaires juridiques

Maison du Département
Place Denfert Rochereau
BP 531
79021 NIORT cedex

Pour tout renseignement :
icône téléphone 05.49.06.79.79







Valider le code HTML 4.0 de cette page sur le site internet du w3c ! Validation CSS sur le site internet du W3C

image transparente d'espacement illustration ombrée servant à la présentation du site
Conseil général des Deux-Sèvres | 2009